Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMO PALATUM
EURL VINTIME

Numéro de dépôt :
96634665
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque PRIMO PALATUM

Déposée le 15 juillet 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMO PALATUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 4 rue du Port, 21600 LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 313 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME - France.

La marque PRIMO PALATUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMO PALATUM est expirée depuis le 15 juillet 2006.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Chevalier d'Arc , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Versailles Cognac , Comte de Mambeau


EURL VINTIME - 4 rue du Port, 21600 LONGVIC - France - SIREN 381313626


VINTIME - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265873 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Boissons alcooliques à l'exception des bières