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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME
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PATRIMONIAL CELLARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIAL CELLARS
EURL VINTIME

Numéro de dépôt :
97658752
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque PATRIMONIAL CELLARS

Déposée le 9 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMONIAL CELLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 4 rue du Port, 21600 LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 313 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME - France.

La marque PATRIMONIAL CELLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIAL CELLARS est expirée depuis le 9 janvier 2007.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Chevalier d'Arc , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Versailles Cognac , Comte de Mambeau


EURL VINTIME - 4 rue du Port, 21600 LONGVIC - France - SIREN 381313626


VINTIME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières