Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte de Mambeau
VINTIME, EURL

Numéro de dépôt :
4296857
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
Comte de Mambeau de VINTIME

Présentation de la marque Comte de Mambeau

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Mambeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 468 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque Comte de Mambeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Mambeau arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Chevalier d'Arc , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Versailles Cognac , CHERCHEUR DE CRUS


VINTIME, EURL - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France - SIREN 531468551


VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.