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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME
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Chevalier d'Arc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chevalier d'Arc
VINTIME, EURL

Numéro de dépôt :
4150033
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2025
Chevalier d\'Arc de VINTIME

Présentation de la marque Chevalier d'Arc

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chevalier d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 468 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque Chevalier d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier d'Arc arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Versailles Cognac , Comte de Mambeau , CHERCHEUR DE CRUS


VINTIME, EURL - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France - SIREN 531468551


VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.