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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME
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Académie des Terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie des Terroirs
VINTIME, EURL

Numéro de dépôt :
4099330
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
Académie des Terroirs de VINTIME

Présentation de la marque Académie des Terroirs

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie des Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 468 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque Académie des Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie des Terroirs est expirée depuis le 20 juin 2024.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Chevalier d'Arc , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Versailles Cognac , Comte de Mambeau


VINTIME, EURL - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France - SIREN 531468551


VINTIME, M. JEAN-RENE BAHUAUD - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.