Déposée le 28 septembre 2010 par VINSON Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AquaPap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est VINSON Thierry domicilié(e) 55 chemin de l'orme SANISSARD - 38210 - VOUREY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINSON Thierry domicilié(e) 55 chemin de l'orme SANISSARD - 38210 - VOUREY - France.
La marque AquaPap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaPap est expirée depuis le 28 septembre 2020.
VINSON Thierry - 55 chemin de l'orme SANISSARD - 38210 - VOUREY - France
VINSON Thierry - 55 chemin de l'orme SANISSARD - 38210 - VOUREY - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 15 avril 2011 - Retrait partiel n°547300 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-15
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en station d'épuration urbaines, industrielles, de collectivités et à la production industrielle ; acides ; produits alcalins ; agents intermédiaires ; dispersants, séquestrants, solvants ; acides gras ; adhésifs ; plastifiants ; conservateurs ; floculants ; produits tensioactifs ; retardateurs de flamme ; enzymes, tous destinés aux industries de la fabrications et du transport ; réactifs d'attaque destinés à la fabrication ; décolorants, produits chimiques pour blanchir, produits de blanchiment à usage industriel, savons à usage industriel, détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication ; agents désinfectants, produits de nettoyage. Tous ces produits, à l'exception des produits chimiques renfermant du sel de chlorure de sodium ou à base de sel de chlorure de sodium pour tous usages autres qu'alimentaires.
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la détérioration du bois ; bactéricides ; agents désinfectants ; teintures et colorants ; résines naturelles à l'état brut.
Préparations pour blanchir, produits et composés pour nettoyer ; produits de dégraissage à usage général, industriel et commercial.
Négociation et règlement de transactions commerciales et obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits chimiques commerciaux et industriels, à savoir vente au détail de produits chimiques commerciaux et industriels ; traitement de données administratives et techniques de bureau dans le domaine de la communication de données commerciales, de la gestion des ventes, de la gestion des stocks et de la gestion financière ; services d'information à la clientèles concernant la revente de produits chimiques et produits connexes ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception, à savoir, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de produits et composés chimiques.
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