Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFER BLEU
Vinson Sophie épouse Seguela

Numéro de dépôt :
94525626
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque ENFER BLEU

Déposée le 21 juin 1994 par Vinson Sophie épouse Seguela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFER BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est Vinson Sophie épouse Seguela, domicilié(e) 55, rue Chauveau, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître JUNG-ALLEGRET Avocat à la Cour - France.

La marque ENFER BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFER BLEU est expirée depuis le 21 juin 2004.


Vinson Sophie épouse Seguela - 55, rue Chauveau, 92200 Neuilly sur Seine - France


Maître JUNG-ALLEGRET Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389177 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239672 - Publication au BOPI 1997-07-03

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

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