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Marques déposées par VINSMOSELLE SOC
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ART & VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & VIN
VINSMOSELLE SOC, COOP. (société luxembourgeoise)

Numéro de dépôt :
96622590
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque ART & VIN

Déposée le 24 avril 1996 par VINSMOSELLE SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est VINSMOSELLE SOC, COOP. (société luxembourgeoise), domicilié(e) Château de Stadtbredimus, 12 route du Vin, L-5450 Stadtbredimus LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ART & VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & VIN est expirée depuis le 24 avril 2006.


VINSMOSELLE SOC, COOP. (société luxembourgeoise) - Château de Stadtbredimus, 12 route du Vin, L-5450 Stadtbredimus LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312860 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Vin, vin mousseux, vin pétillant