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Marques déposées par monsieur VINS
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DECADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECADE
M VINS sarl

Numéro de dépôt :
3430568
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/05/2016
DECADE de VINS

Présentation de la marque DECADE

Déposée le 24 mai 2006 par monsieur VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DECADE »

Le déposant est monsieur VINS domicilié(e) 30 avenue Gambetta,33700 MÉRIGNAC - 33700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M VINS domicilié(e) 30 avenue Gambetta,33700 MÉRIGNAC - 33700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 24 mai 2016.


M VINS sarl - 30 avenue Gambetta,33700 MÉRIGNAC - 33700 - France


M VINS - 30 avenue Gambetta,33700 MÉRIGNAC - 33700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.