Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS
VINS + VINS, SAS

Numéro de dépôt :
3962421
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS de VINS + VINS

Présentation de la marque LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS + VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS + VINS domicilié(e) 133 RUE PIERRE RAMOND - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 244 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS + VINS, Mlle LAURIANE LANGLOIS domicilié(e) 133 RUE PIERRE RAMOND - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France.

La marque LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HARVAUX RÉGIS DEVEVEY PÈRE & FILS est expirée depuis le 20 novembre 2022.

VINS + VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE WINE CLUB , VINS + VINS


VINS + VINS, SAS - 133 RUE PIERRE RAMOND - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France - SIREN 428244065


VINS + VINS, Mlle LAURIANE LANGLOIS - 133 RUE PIERRE RAMOND - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins.