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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) vins rios
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Les caves de la Reyne La cave de la Reyne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les caves de la Reyne La cave de la Reyne
vins rios, sas

Numéro de dépôt :
3887871
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/01/2022
Les caves de la Reyne La cave de la Reyne de vins rios

Présentation de la marque Les caves de la Reyne La cave de la Reyne

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vins rios auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les caves de la Reyne La cave de la Reyne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vins rios domicilié(e) route de Nîmes - 30600 - vauvert - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 077 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vins rios, M. Jean-noël RIOS domicilié(e) route de Nîmes - 30600 - vauvert - France.

La marque Les caves de la Reyne La cave de la Reyne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les caves de la Reyne La cave de la Reyne est expirée depuis le 11 janvier 2022.


vins rios, sas - route de Nîmes - 30600 - vauvert - France - SIREN 408077295


vins rios, M. Jean-noël RIOS - route de Nîmes - 30600 - vauvert - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.