Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOY
VINS RENE GERMAIN & SUCCESSEURS, Société à Responsabilité Limitée, dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1377050
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/10/1996

Présentation de la marque TOURNOY

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS RENE GERMAIN & SUCCESSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « TOURNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS RENE GERMAIN & SUCCESSEURS domicilié(e) BERSON, Château Perdoulle, 33390 BLAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CH. SCHMITT - France.

La marque TOURNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOY est expirée depuis le 9 octobre 1996.

VINS RENE GERMAIN & SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : VINS RENE GERMAIN


VINS RENE GERMAIN & SUCCESSEURS, Société à Responsabilité Limitée, dont le siège social est à - BERSON, Château Perdoulle, 33390 BLAYE. - France


Melle CH. SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins de consommation courante