Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DU CHATEAU
VINS REMY LIBOUREAU, SA

Numéro de dépôt :
3801323
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES CHAIS DU CHATEAU de VINS REMY LIBOUREAU

Présentation de la marque LES CHAIS DU CHATEAU

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) VINS REMY LIBOUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHAIS DU CHATEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS REMY LIBOUREAU domicilié(e) BP.8 AVENUE DE LA SEVRE - 85700 - SAINT MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 907 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS REMY LIBOUREAU domicilié(e) BP.8 AVENUE DE LA SEVRE - 85700 - SAINT MESMIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINS REMY LIBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA 100 SOIF , L'ERMIONE , LA SANS SOIF , La Fourneuille , Vendée Boissons , ZING , LA TRANSATLANTIQUE , "LES CHAIS DU CHATEAU" "L.C.D.C." , LA 100 SOIF , APERO VENDEEN


VINS REMY LIBOUREAU, SA - BP.8 AVENUE DE LA SEVRE - 85700 - SAINT MESMIN - France - SIREN 304907561


VINS REMY LIBOUREAU - BP.8 AVENUE DE LA SEVRE - 85700 - SAINT MESMIN - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642189 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.