Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collection printemps vins rosé "femmes"
VINS pour ELLES, SAS

Numéro de dépôt :
4002721
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
Collection printemps vins rosé \

Présentation de la marque Collection printemps vins rosé "femmes"

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS pour ELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collection printemps vins rosé "femmes" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS pour ELLES domicilié(e) 380 F chemin de cataran - 83910 - pourrieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS pour ELLES, M. jean-marc bellot domicilié(e) 380 F chemin de cataran - 83910 - pourrieres - France.

La marque Collection printemps vins rosé "femmes" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection printemps vins rosé "femmes" est expirée depuis le 3 mai 2023.

VINS pour ELLES a également déposé les autres marques suivantes : Entre Elles , VINS pour ELLES le linéaire “ femme ” en grande distribution


VINS pour ELLES, SAS - 380 F chemin de cataran - 83910 - pourrieres - France


VINS pour ELLES, M. jean-marc bellot - 380 F chemin de cataran - 83910 - pourrieres - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.