Déposée le 4 mai 1999 par la société VINS PIERRE GAGNIOUD (en nom personnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAFE DU LOUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la société VINS PIERRE GAGNIOUD (en nom personnel domicilié(e) Landaize, 01350 CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 188 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.
La marque CAFE DU LOUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DU LOUVRE est expirée depuis le 4 mai 2009.
VINS PIERRE GAGNIOUD (en nom personnel a également déposé les autres marques suivantes : PLACE PIGALLE
VINS PIERRE GAGNIOUD (en nom personnel) - Landaize, 01350 CULOZ - France - SIREN 405188616
Cabinet Michel MOINAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331256 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302971 - Publication au BOPI 2000-06-28
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Couverts, notamment coutellerie, fourchettes et cuillères, seaux à champagne, gobelets, pichets et taste-vins en métaux précieux, orfèvrerie ; couverts, notamment coutellerie, fourchettes et cuillères, seaux à champagne, gobelets, pichets et taste-vins en métaux non précieux ; vaissellerie y compris vaissellerie en métaux non précieux ; verrerie à boire, en particulier verres, flacons et bouteilles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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