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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre Clavel
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DOMAINE CLAVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLAVEL
Vins Pierre Clavel, SARL

Numéro de dépôt :
3205589
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
DOMAINE CLAVEL de Vins Pierre Clavel

Présentation de la marque DOMAINE CLAVEL

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre Clavel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE CLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins Pierre Clavel domicilié(e) Mas de Périé, Rte de Ste croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 993 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Vins Pierre CLAVEL domicilié(e) Mas de Périé, Route de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France.

La marque DOMAINE CLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CLAVEL est expirée depuis le 20 janvier 2023.

Vins Pierre Clavel a également déposé les autres marques suivantes : VINS CLAVEL , bonne pioche , Copa Santa


Vins Pierre Clavel, SARL - Mas de Périé, Rte de Ste croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 414993360


Sarl Vins Pierre CLAVEL - Mas de Périé, Route de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516758 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.