Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins pierre clavel
/
bonne pioche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bonne pioche
vins pierre clavel, sarl

Numéro de dépôt :
3968382
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
bonne pioche de vins pierre clavel

Présentation de la marque bonne pioche

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins pierre clavel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bonne pioche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins pierre clavel domicilié(e) mas de perié, route de sainte croix - 34820 - assas - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 993 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vins pierre clavel, M. pierre clavel domicilié(e) mas de perié, route de sainte croix - 34820 - assas - France.

La marque bonne pioche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonne pioche est expirée depuis le 13 décembre 2022.

vins pierre clavel a également déposé les autres marques suivantes : VINS CLAVEL , DOMAINE CLAVEL , Copa Santa


vins pierre clavel, sarl - mas de perié, route de sainte croix - 34820 - assas - France - SIREN 414993360


vins pierre clavel, M. pierre clavel - mas de perié, route de sainte croix - 34820 - assas - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Vins.