Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TARTANE
Numéro de dépôt :
1041621
Date de dépôt :
15/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TARTANE
Déposée le 15 février 1978 par la Société Anonyme (SA) VINS PENNONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TARTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TARTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TARTANE est expirée depuis le 15 février 1988.
VINS PENNONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039