Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rive Gauche du Serein
Numéro de dépôt :
3204267
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Rive Gauche du Serein
Déposée le 10 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Vins Pascal Bouchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rive Gauche du Serein »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vins Pascal Bouchard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375532 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08