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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS PASCAL BOUCHARD
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PASCAL BOUCHARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASCAL BOUCHARD
S.A. VINS PASCAL BOUCHARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726442
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque PASCAL BOUCHARD

Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) VINS PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASCAL BOUCHARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS PASCAL BOUCHARD domicilié(e) Parc des Lys, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINS PASCAL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Rive Droite du Serein , Le Cellier Chablisien Pascal Bouchard , Rive Gauche du Serein , FEVRE AINE


S.A. VINS PASCAL BOUCHARD (S.A.) - Parc des Lys, 89800 CHABLIS - France - SIREN 344168166


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339945 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 29 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°297859 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 24 mars 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°274381 - Publication au BOPI 1999-03-24

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).