Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS D'OR
VINS MARCHAL S.A.

Numéro de dépôt :
96625028
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque VELOURS D'OR

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « VELOURS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL domicilié(e) 81, Rue du Haut du Pin B.P. No 2, 88470 ST MICHEL/MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 185 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS MARCHAL - France.

La marque VELOURS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS D'OR est expirée depuis le 9 mai 2006.

VINS MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : JOCKEY 11 , CUVEE ROYALE , ROUGE-GALANT , MARVIC , MSG MONSONEGO , CUVEE DU PATRON , SAINT MICHEL


VINS MARCHAL S.A. - 81, Rue du Haut du Pin B.P. No 2, 88470 ST MICHEL/MEURTHE - France - SIREN 326185246


VINS MARCHAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Vin de table Français Blanc - Rouge - Rosé Vin de table de différents pays de la Communauté Européenne Blanc - Rouge - Rosé Toute contenance Tout degré