VELOURS D'OR
Présentation de la marque VELOURS D'OR
Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « VELOURS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VELOURS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625028.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS D'OR est expirée depuis le 9 mai 2006.
VINS MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25