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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL
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CUVEE DU PATRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PATRON
VINS MARCHAL S.A.

Numéro de dépôt :
96609752
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque CUVEE DU PATRON

Déposée le 5 février 1996 par la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « CUVEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS MARCHAL domicilié(e) 81, Rue du Haut du Pin B.P. No2, 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 185 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS MARCHAL S.A. - France.

La marque CUVEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PATRON est expirée depuis le 5 février 2006.

VINS MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : JOCKEY 11 , CUVEE ROYALE , VELOURS D'OR , ROUGE-GALANT , MARVIC , MSG MONSONEGO , SAINT MICHEL


VINS MARCHAL S.A. - 81, Rue du Haut du Pin B.P. No2, 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE - France - SIREN 326185246


VINS MARCHAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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