MOSAÏQUE
Présentation de la marque MOSAÏQUE
Déposée le 28 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAÏQUE arrivera à expiration en date du 28 février 2027.
VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639467 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-02