Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DES CANDELIERS
VINS JL PARSAT, SA

Numéro de dépôt :
4286918
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
MOULIN DES CANDELIERS de VINS JL PARSAT

Présentation de la marque MOULIN DES CANDELIERS

Déposée le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN DES CANDELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS JL PARSAT, Mle MURAIRE Aurélie domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque MOULIN DES CANDELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES CANDELIERS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'HOTELIER , PETIT CHAI , BARON DU PERIGORD , COMTE D'EYMAT , COLLECTION CHÂTEAUX ET DOMAINES , Couleurs Océanes , VINESSENCE , COCKTAIL WINE CRUSH , Canopée vins , PHARE AWAY


VINS JL PARSAT, SA - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


VINS JL PARSAT, Mle MURAIRE Aurélie - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.