DUC DE PINSAN
Présentation de la marque DUC DE PINSAN
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE PINSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC DE PINSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE PINSAN arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.
VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44