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Marques déposées par la société VINS JL PARSAT
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CUVEE DE L'HOTELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'HOTELIER
VINS JL PARSAT, S. A.

Numéro de dépôt :
3989783
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
CUVEE DE L\'HOTELIER de VINS JL PARSAT

Présentation de la marque CUVEE DE L'HOTELIER

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la société VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DE L'HOTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société VINS JL PARSAT domicilié(e) Z. A. DE LA PALANQUE, B. P. 24 - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS JL PARSAT, Mme. MARIE GAVA domicilié(e) Z. A. DE LA PALANQUE, B. P. 24 - 24500 - EYMET - France.

La marque CUVEE DE L'HOTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'HOTELIER est expirée depuis le 13 mars 2023.

VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHAI , BARON DU PERIGORD , COMTE D'EYMAT , COLLECTION CHÂTEAUX ET DOMAINES , Couleurs Océanes , VINESSENCE , COCKTAIL WINE CRUSH , Canopée vins , PHARE AWAY , ROSÉ GOGUETTE


VINS JL PARSAT, S. A. - Z. A. DE LA PALANQUE, B. P. 24 - 24500 - EYMET - France - SIREN 353333230


VINS JL PARSAT, Mme. MARIE GAVA - Z. A. DE LA PALANQUE, B. P. 24 - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.