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Marques déposées par la société VINS JL PARSAT
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Couleurs Océanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couleurs Océanes
VINS JL PARSAT, S. A.

Numéro de dépôt :
4104860
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
Couleurs Océanes de VINS JL PARSAT

Présentation de la marque Couleurs Océanes

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la société VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleurs Océanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société VINS JL PARSAT domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE, B. P. 26 - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS JL PARSAT domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE, B. P. 26 - 24500 - EYMET - France.

La marque Couleurs Océanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleurs Océanes est expirée depuis le 11 juillet 2024.

VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'HOTELIER , PETIT CHAI , BARON DU PERIGORD , COMTE D'EYMAT , COLLECTION CHÂTEAUX ET DOMAINES , VINESSENCE , COCKTAIL WINE CRUSH , Canopée vins , PHARE AWAY , ROSÉ GOGUETTE


VINS JL PARSAT, S. A. - ZA DE LA PALANQUE, B. P. 26 - 24500 - EYMET - France - SIREN 353333230


VINS JL PARSAT - ZA DE LA PALANQUE, B. P. 26 - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vins.