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Marques déposées par VINS JL PARSAT
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Canopée vins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Canopée vins
VINS JL PARSAT

Numéro de dépôt :
4460806
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
Canopée vins de VINS JL PARSAT

Présentation de la marque Canopée vins

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canopée vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est VINS JL PARSAT domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JL PARSAT, Madame Aurélie MURAIRE domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque Canopée vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canopée vins arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'HOTELIER , PETIT CHAI , BARON DU PERIGORD , COLLECTION CHÂTEAUX ET DOMAINES , Couleurs Océanes , VINESSENCE , COCKTAIL WINE CRUSH , PHARE AWAY , ROSÉ GOGUETTE , DUC DE PINSAN


VINS JL PARSAT - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


JL PARSAT, Madame Aurélie MURAIRE - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.