Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU ROUCAN
VINS FINS SALAVERT (SA)

Numéro de dépôt :
1642924
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque RESERVE DU ROUCAN

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DU ROUCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

La marque RESERVE DU ROUCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU ROUCAN est expirée depuis le 30 mai 1999.

VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : NOBLES TREILLES , LILIAN BARBIER , HAUTE GAMME. , CHRETIEN et Cie , COMODOR , LA VIEILLE GARDE , PIERRE SALAVERT , LE GENIE DE LA BASTILLE , CAVE DU VAL CLOS , BARRIQUE DU PATRON


VINS FINS SALAVERT (SA) - AVENUE DE LA GARE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vins AOC ou VDQS, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD), vins mousseux de qualité