Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POINT D'ORGUE
Numéro de dépôt :
1526505
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
21/04/1999
Présentation de la marque POINT D'ORGUE
Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « POINT D'ORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POINT D'ORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12