Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLES TREILLES
VINS FINS SALAVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1580083
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
06/03/2000

Présentation de la marque NOBLES TREILLES

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « NOBLES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

La marque NOBLES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : LILIAN BARBIER , HAUTE GAMME. , CHRETIEN et Cie , COMODOR , LA VIEILLE GARDE , PIERRE SALAVERT , RESERVE DU ROUCAN , LE GENIE DE LA BASTILLE , CAVE DU VAL CLOS , BARRIQUE DU PATRON


VINS FINS SALAVERT (S.A.) - AVENUE DE LA GARE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée