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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT
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LE SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANS CULOTTE
VINS FINS SALAVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1384547
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
05/12/1996

Présentation de la marque LE SANS CULOTTE

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LE SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT domicilié(e) avenue de la gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France.

La marque LE SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS CULOTTE est expirée depuis le 5 décembre 1996.

VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : NOBLES TREILLES , LILIAN BARBIER , HAUTE GAMME. , CHRETIEN et Cie , COMODOR , LA VIEILLE GARDE , PIERRE SALAVERT , RESERVE DU ROUCAN , LE GENIE DE LA BASTILLE , CAVE DU VAL CLOS


VINS FINS SALAVERT (S.A.) - avenue de la gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vins.