Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SANS CULOTTE
Numéro de dépôt :
1384547
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque LE SANS CULOTTE
Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LE SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS CULOTTE est expirée depuis le 5 décembre 1996.
VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21