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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT
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LE GENIE DE LA BASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GENIE DE LA BASTILLE
VINS FINS SALAVERT (SA)

Numéro de dépôt :
1437003
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque LE GENIE DE LA BASTILLE

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LE GENIE DE LA BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT domicilié(e) avenue de la Gare, 07700 BOURG ST.ANDEOL. - France.

La marque LE GENIE DE LA BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GENIE DE LA BASTILLE est expirée depuis le 19 novembre 1997.

VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : NOBLES TREILLES , LILIAN BARBIER , HAUTE GAMME. , CHRETIEN et Cie , COMODOR , LA VIEILLE GARDE , PIERRE SALAVERT , RESERVE DU ROUCAN , CAVE DU VAL CLOS , BARRIQUE DU PATRON


VINS FINS SALAVERT (SA) - avenue de la Gare, 07700 BOURG ST.ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vins.