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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS FINS ALBERT DAILLY
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LE FIN BOURGEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FIN BOURGEON
SARL VINS FINS ALBERT DAILLY

Numéro de dépôt :
1523774
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque LE FIN BOURGEON

Déposée le 6 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS FINS ALBERT DAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE FIN BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS FINS ALBERT DAILLY domicilié(e) 71260 SAINT MAURICE DE SATONNAY (dossier no 2141810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 708 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINS FINS ALBERT DAILLY domicilié(e) (dossier no 2141810) - France.

La marque LE FIN BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIN BOURGEON est expirée depuis le 6 avril 2009.


SARL VINS FINS ALBERT DAILLY - 71260 SAINT MAURICE DE SATONNAY (dossier no 2141810) - France - SIREN 421708991


SARL VINS FINS ALBERT DAILLY - (dossier no 2141810) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141810 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273969 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189059 - Publication au BOPI 1995-09-07

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