Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosé Passion
VINS ET VIGNOBLES FAYARD, SARL

Numéro de dépôt :
4231709
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
Rosé Passion de VINS ET VIGNOBLES FAYARD

Présentation de la marque Rosé Passion

Déposée le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET VIGNOBLES FAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rosé Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET VIGNOBLES FAYARD domicilié(e) CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 980 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS ET VIGNOBLES FAYARD, Mme RAMECOURT SIGOLENE domicilié(e) CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque Rosé Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé Passion arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

VINS ET VIGNOBLES FAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE , SYMPHONIE POURPRE , LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE , ESPRIT DE SAINTE MARGUERITE , LOVE PROVENCE


VINS ET VIGNOBLES FAYARD, SARL - CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 484980867


VINS ET VIGNOBLES FAYARD, Mme RAMECOURT SIGOLENE - CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.