Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE
VINS ET VIGNOBLES FAYARD, SARL

Numéro de dépôt :
4289592
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE de VINS ET VIGNOBLES FAYARD

Présentation de la marque LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET VIGNOBLES FAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET VIGNOBLES FAYARD domicilié(e) CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 980 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAYARD JEAN PIERRE domicilié(e) CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

La marque LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

VINS ET VIGNOBLES FAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE , SYMPHONIE POURPRE , ESPRIT DE SAINTE MARGUERITE , Rosé Passion , LOVE PROVENCE


VINS ET VIGNOBLES FAYARD, SARL - CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 484980867


M. FAYARD JEAN PIERRE - CHATEAU SAINTE MARGUERITE, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD, BP 1 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Côtes de Provence ”.