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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT
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Charles Tort CHARLES TORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles Tort CHARLES TORT
VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4194504
Date de dépôt :
04/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2025
Charles Tort CHARLES TORT de VINS ET TERROIRS EXPORT

Présentation de la marque Charles Tort CHARLES TORT

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Tort CHARLES TORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT domicilié(e) 0 MONTEE DE BELLEVUE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme. MICHELINE FAUCONNIER domicilié(e) 0 MONTEE DE BELLEVUE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Charles Tort CHARLES TORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Tort CHARLES TORT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.

VINS ET TERROIRS EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : LES REMPARTS DES CEPS DORES , LES TERRADIERES , LE GRAINVILLAS GRAINVILLAS , DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques


VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL - 0 MONTEE DE BELLEVUE - 84190 - VACQUEYRAS - France


VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme. MICHELINE FAUCONNIER - 0 MONTEE DE BELLEVUE - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.