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Marques déposées par la société VINS ET PASSIONS ARL
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CONSTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
VINS ET PASSIONS ARL

Numéro de dépôt :
3324328
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/11/2014
CONSTANCE de VINS ET PASSIONS ARL

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 10 novembre 2004 par la société VINS ET PASSIONS ARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société VINS ET PASSIONS ARL domicilié(e) 2 Belair,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 923 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINS & PASSIONS domicilié(e) 2 Belair,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 10 novembre 2014.


VINS ET PASSIONS ARL - 2 Belair,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - 33330 - France - SIREN 477923510


SARL VINS & PASSIONS - 2 Belair,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vin.