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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins et Domaines
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VINS & DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS & DOMAINES
Vins et Domaines, SARL

Numéro de dépôt :
4174007
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
VINS & DOMAINES de Vins et Domaines

Présentation de la marque VINS & DOMAINES

Déposée le 16 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins et Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINS & DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins et Domaines domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 233 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vins et Domaines, M. de Castelbajac Ghislain domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque VINS & DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & DOMAINES arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

Vins et Domaines a également déposé les autres marques suivantes : VD VINS ET DOMAINES


Vins et Domaines, SARL - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 338233117


Vins et Domaines, M. de Castelbajac Ghislain - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine ; vins à indication géographique protégée.