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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE
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RIVER BANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVER BANK
VINS DU VAL DE LOIRE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97707598
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque RIVER BANK

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIVER BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) LA SABLETTE, 44330 MOUZILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 774 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque RIVER BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVER BANK est expirée depuis le 5 décembre 2007.

VINS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : V , DRINK AND EAT , JEAN BALMONT , MARQUIS DE GOULAINE


VINS DU VAL DE LOIRE société à responsabilité limitée - LA SABLETTE, 44330 MOUZILLON - France - SIREN 348774662


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469213 - Publication au BOPI 2008-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).