Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BUTTE DE LA JANVRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR domicilié(e) L'HYVERNIERE,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 487 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DU TERROIR domicilié(e) L'HYVERNIERE,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.
La marque LA BUTTE DE LA JANVRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS DU TERROIR SARL - L'HYVERNIERE,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 431487669
VINS DU TERROIR - L'HYVERNIERE,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Vin. Publicité.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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