Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMENTUM
VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3808759
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
NOMENTUM de VINS DU CONCOURS

Présentation de la marque NOMENTUM

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOMENTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS domicilié(e) 197, rue du Concours 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 756 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque NOMENTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMENTUM est expirée depuis le 23 février 2021.

VINS DU CONCOURS a également déposé les autres marques suivantes : MONTFORTIS , ESSENCE DE SYRAH , LES VINS DU CONCOURS , LES DOLINES DES VINS DU CONCOURS , CALABRUN , CANTAGALS , VGS VINS , SOL DE SY , QUINTESSENCE DES VINS DU CONCOURS , Rosé Glass


VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée - 197, rue du Concours 71000 MACON - France - SIREN 421756354


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).