Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTFORTIS
VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4013792
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
MONTFORTIS de VINS DU CONCOURS

Présentation de la marque MONTFORTIS

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTFORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS domicilié(e) 197, rue du Concours - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 756 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONTFORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTFORTIS est expirée depuis le 20 juin 2023.

VINS DU CONCOURS a également déposé les autres marques suivantes : ESSENCE DE SYRAH , LES VINS DU CONCOURS , LES DOLINES DES VINS DU CONCOURS , CALABRUN , CANTAGALS , VGS VINS , SOL DE SY , NOMENTUM , QUINTESSENCE DES VINS DU CONCOURS , Rosé Glass


VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée - 197, rue du Concours - 71000 - MACON - France - SIREN 421756354


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).