Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CADOULE
VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4259526
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
LA CADOULE de VINS DU CONCOURS

Présentation de la marque LA CADOULE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CADOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU CONCOURS domicilié(e) 197, rue du Concours - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 756 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CADOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CADOULE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

VINS DU CONCOURS a également déposé les autres marques suivantes : MONTFORTIS , ESSENCE DE SYRAH , LES VINS DU CONCOURS , LES DOLINES DES VINS DU CONCOURS , CALABRUN , CANTAGALS , VGS VINS , SOL DE SY , NOMENTUM , QUINTESSENCE DES VINS DU CONCOURS


VINS DU CONCOURS, Société à Responsabilité Limitée - 197, rue du Concours - 71000 - MACON - France - SIREN 421756354


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).