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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins divins
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Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION
vins divins, sarl

Numéro de dépôt :
4322029
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2026
Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION de vins divins

Présentation de la marque Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION

Déposée le 13 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins divins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vins divins domicilié(e) 9b boulevard clemenceau - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DIVINS, SARL, M. STEPHENS MICHAEL domicilié(e) 9 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

vins divins a également déposé les autres marques suivantes : VINS DIVINS , Michael Stephens Vins Divins , VEUVE FREDERIC , MICHAEL STEPHENS , UNVINCIBLE FROM VINS DIVINS , VINS DIVINS , SENTEUR D'ATTRACTION , LA REGALADE , CARAVIN , MILLEVINS 1020


vins divins, sarl - 9b boulevard clemenceau - 21200 - BEAUNE - France


VINS DIVINS, SARL, M. STEPHENS MICHAEL - 9 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée « Bourgogne », « Bourgogne Aligoté », « Coteaux Bourguignons » « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Crémant de Bourgogne ».