Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VEUVE FREDERIC
Numéro de dépôt :
1713990
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque VEUVE FREDERIC
Déposée le 16 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VEUVE FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VEUVE FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE FREDERIC est expirée depuis le 16 décembre 2001.
VINS DIVINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21