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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS
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LES ETANGS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETANGS DU SOLEIL
VINS DIVINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96616892
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque LES ETANGS DU SOLEIL

Déposée le 18 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES ETANGS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS domicilié(e) 1, RUE EMILE LABET, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHENS VINS DIVINS - France.

La marque LES ETANGS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETANGS DU SOLEIL est expirée depuis le 18 mars 2006.

VINS DIVINS a également déposé les autres marques suivantes : VINS DIVINS , Michael Stephens Vins Divins , Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION , VEUVE FREDERIC , MICHAEL STEPHENS , UNVINCIBLE FROM VINS DIVINS , VINS DIVINS , SENTEUR D'ATTRACTION , LA REGALADE , CARAVIN


VINS DIVINS S.A.R.L. - 1, RUE EMILE LABET, 21200 BEAUNE - France


M. STEPHENS VINS DIVINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)