LES ÉTANGS DU SOLEIL
Présentation de la marque LES ÉTANGS DU SOLEIL
Déposée le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ÉTANGS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ÉTANGS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉTANGS DU SOLEIL est expirée depuis le 25 juillet 2021.
VINS DIVINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50