Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉTANGS DU SOLEIL
VINS DIVINS, SARL

Numéro de dépôt :
3848467
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
LES ÉTANGS DU SOLEIL de VINS DIVINS

Présentation de la marque LES ÉTANGS DU SOLEIL

Déposée le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ÉTANGS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS domicilié(e) 9 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 539 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DIVINS domicilié(e) 9 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France.

La marque LES ÉTANGS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉTANGS DU SOLEIL est expirée depuis le 25 juillet 2021.

VINS DIVINS a également déposé les autres marques suivantes : VINS DIVINS , Michael Stephens Vins Divins , Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION , VEUVE FREDERIC , MICHAEL STEPHENS , UNVINCIBLE FROM VINS DIVINS , VINS DIVINS , SENTEUR D'ATTRACTION , LA REGALADE , CARAVIN


VINS DIVINS, SARL - 9 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 377539275


VINS DIVINS - 9 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.