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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS
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JOSEPH DE VIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH DE VIENNE
VINS DIVINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92446035
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque JOSEPH DE VIENNE

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « JOSEPH DE VIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DIVINS domicilié(e) 1, RUE EMILE LABET, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHENS VINS DIVINS - France.

La marque JOSEPH DE VIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH DE VIENNE est expirée depuis le 9 décembre 2002.

VINS DIVINS a également déposé les autres marques suivantes : VINS DIVINS , Michael Stephens Vins Divins , Vins Divins BURGUNDIES OF DISTINCTION , VEUVE FREDERIC , MICHAEL STEPHENS , UNVINCIBLE FROM VINS DIVINS , VINS DIVINS , SENTEUR D'ATTRACTION , LA REGALADE , CARAVIN


VINS DIVINS S.A.R.L. - 1, RUE EMILE LABET, 21200 BEAUNE - France


M. STEPHENS VINS DIVINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vins, liqueurs et spiritueux