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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VINS DESCOMBE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1512217
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/01/1999
Marque en couleurs, figurative de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE domicilié(e) 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512217.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 1999.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU ,


VINS DESCOMBE (S.A.) - 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Boissons alcooliques, produits agricoles, bières, eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.